Informations
Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations,
icônes, animations, bases de données, etc...) sont la propriété exclusive de la
société DRÔME ARDÈCHE IMMOBILIER, ou font l'objet d'une autorisation
spécifique d'utilisation pour la société DRÔME ARDÈCHE IMMOBILIER
Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent
à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes
pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées
comme contractuelles.
La société DRÔME ARDÈCHE IMMOBILIER se réserve le
droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre
à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet,
vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter
En accédant au site de DRÔME ARDÈCHE IMMOBILIER,
vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle
et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions
relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez
de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer,
émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les
œuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site de DRÔME ARDÈCHE IMMOBILIER
sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur
attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite.
Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé
de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles
que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous
permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien
qu'il n'est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails,
c'est-à-dire sans que vous n'ayez sollicité une réponse de notre part.
Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société
DRÔME ARDÈCHE IMMOBILIER consent à celle-ci l'intégralité des
droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage
qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées
comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux
intérêts des tiers. Enfin, ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de
la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce Site
peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression
des informations la concernant à l'adresse suivante :
info@2607immo.com